Régine Povéda

Autre nom possible de la personne recherchée:
Régine Martin
De: Povéda, née Martin (Régine, Marie, Ange)
maire de Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne), vice-présidente d'une communauté d'agglomération ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Régine POVEDA
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (252 membres au lieu de 270)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034969004(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Régine POVÉDA
Objet:
à zéro heure, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034968997(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Régine Povéda
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033193419(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201606/10/2016
De: Régine Povéda
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033190070(source JORF)
désignation
05 Octobre 201605/10/2016